Amélie De Montchalin


De: Amélie de MONTCHALIN
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000046591832(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Amélie de MONTCHALIN
Objet:
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000046013941(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202205/07/2022
De: Amélie de MONTCHALIN
Objet:
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000045819551(source JORF)
nomination
21 Mai 202221/05/2022
De: Amélie de MONTCHALIN
Objet:
ministre de la transformation et de la fonction publiques
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000042088964(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Amélie de MONTCHALIN
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(304 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038436443(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201903/05/2019
De: Amélie de MONTCHALIN
nommée secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038436441(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 201903/05/2019
De: Amélie de MONTCHALIN
Objet:
Auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
chargée des affaires européennes
Groupe:
Ministre de l'Europe et des affaires étrangères
membre_gouvernement
secretaire_etat="Auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
JORFTEXT000038325540(source JORF)
nomination
02 Avril 201902/04/2019
De: Amélie de MONTCHALIN
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'innovation et la recherche partenariale
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'innovation et la recherche partenariale
JORFTEXT000038144167(source JORF)
charge
20 Février 201920/02/2019
De: Amélie de Montchalin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 décembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
7 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037782779(source JORF)
composition
08 Décembre 201808/12/2018
De: Amélie de Montchalin
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Amélie de Montchalin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036987326(source JORF)
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Amélie de Montchalin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Titulaires. -
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Amélie de Montchalin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Amélie de Montchalin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Amélie de Montchalin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Amélie de Montchalin
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035939480(source JORF)
nomination
01 Novembre 201701/11/2017
De: Amélie de Montchalin
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: de Montchalin Amélie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ESSONNE
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: de Montchalin Amélie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ESSONNE
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.